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Respect des images

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Toque d’Azur /Colin R.H.D. ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Toque d’Azur /Colin R.H.D. s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Toque d’Azur /Colin R.H.D. ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.
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Toque d’Azur /Colin R.H.D. ou tout autre intervenant en relation avec le site ne saurait être tenu responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez  Toque d’Azur /Colin R.H.D. et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.
Informations personnelles

Par information personnelle, on entend « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (Extrait de l’article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Il s’agit par exemple :
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d’une adresse postale,
d’un numéro de téléphone,
d’une adresse électronique.
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Utilisation de vos données personnelles – Communication à des tiers

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Abonnement à la newsletter Toque d’Azur

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Droit Applicable 

Le présent site est soumis au droit français. Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ? Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires. S’il vous semblait que vos données n’étaient pas traitées selon vos souhaits lors de votre passage sur ce site, nous vous remercions de bien vouloir nous l’indiquer. Nous vous répondrons dans les meilleurs délais. Si à l’avenir vous ne souhaitez pas être contacté suite à une visite sur le site Toque d'Azur, écrivez nous à Colin R.H.D. – Parc de la Conterie – 14 rue Léo Lagrange – Bâtiment C 35131 CHARTRES DE BRETAGNE. Si vous souhaitez vérifier, corriger ou mettre à jour une information nominative que vous nous auriez communiquée, écrivez nous. Toque d’Azur /Colin R.H.D. fera tout son possible pour répondre à vos attentes.

Modification des conditions

Toque d’Azur / Colin R.H.D. se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Conception, Design et réalisation 

Ce site a été conçu, développé et hébergé par la société 2exVia, société à responsabilité limitée, au capital de 100 000 €, dont le siège social est 28 rue du Général de Gaulle 67205 Oberhausbergen, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Strasbourg sous le numéro B 409 255 585 code SIRET 409 255 585 000 39, code NAF 7311 Z, www.2exvia.com.

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L'administrateur

Le responsable du traitement des données collectées via ce site peut être contacté :

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Le concepteur

Ce site a été conçu et développé et est hébergé par la société 2exVia, société à responsabilité limitée, au capital de 100 000 €, dont le siège social est 28 rue du Général de Gaulle 67205 Oberhausbergen, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 96B1063 code SIRET 409 255 585 000 39, code NAF 744B, www.2exvia.com.

Respect des droits de propriété et marques

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Il s'agit par exemple :

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• d'une adresse électronique.

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Dernière modification le 14 mai 2018.